LES CHAIS DU PONT D'ARC
Présentation de la marque LES CHAIS DU PONT D'ARC
Déposée le 25 février 1987 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LES CHAIS DU PONT D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CHAIS DU PONT D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS DU PONT D'ARC est expirée depuis le 25 février 1997.
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37